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Marques déposées par TOURNIER Genevieve
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DOMAINE Roche Redonne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE Roche Redonne
TOURNIER Genevieve
TOURNIER HENRI

Numéro de dépôt :
99771380
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2029

Présentation de la marque DOMAINE Roche Redonne

Déposée le 27 janvier 1999 par TOURNIER Genevieve et TOURNIER HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE Roche Redonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Les déposants sont TOURNIER Genevieve domicilié(e) ancien chemin de Pey Neuf – Chemin des Paluns - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France et TOURNIER HENRI domicilié(e) Ancien chemin de Pey Neuf – Chemin des Paluns - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme TOURNIER Genevieve domicilié(e) ancien chemin de Pey Neuf – Chemin des Paluns - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France.

La marque DOMAINE Roche Redonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE Roche Redonne arrivera à expiration en date du 27 janvier 2029.


TOURNIER Genevieve - ancien chemin de Pey Neuf – Chemin des Paluns - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France

TOURNIER HENRI - Ancien chemin de Pey Neuf – Chemin des Paluns - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France


Mme TOURNIER Genevieve - ancien chemin de Pey Neuf – Chemin des Paluns - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397175 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703531 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

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