Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA ROCHE REDONNE
Numéro de dépôt :
1519591
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
27/02/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE REDONNE
Déposée le 27 février 1989 par TOURNIER GENEVIEVE NEE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE REDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA ROCHE REDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE REDONNE est expirée depuis le 27 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35