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Marques déposées par madame Tournier épouse Brochard (Paule
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CREATION PAUL BROCHARD PB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION PAUL BROCHARD PB
Mme Tournier épouse Brochard (Paule)

Numéro de dépôt :
950145
Date de dépôt :
26/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CREATION PAUL BROCHARD PB

Déposée le 26 février 1976 par madame Tournier épouse Brochard (Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CREATION PAUL BROCHARD PB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Tournier épouse Brochard (Paule domicilié(e) 36, rue de Penthièvre, Paris. - France.

La marque CREATION PAUL BROCHARD PB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CREATION PAUL BROCHARD PB est expirée depuis le 26 février 1986.


Mme Tournier épouse Brochard (Paule) - 36, rue de Penthièvre, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Bijoux métaux précieux, pierres fines et dures, ivoire;soies, soieries, ou dérivés: peints à la main ou brodés main.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).