Marque expirée - Marque en non vigueur

TBI
TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3402164
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/01/2016
TBI de TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL

Présentation de la marque TBI

Déposée le 6 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TBI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL domicilié(e) 300 Avenue du Formans,01600 TREVOUX - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 953 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBI est expirée depuis le 6 janvier 2016.

TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SIEBEL , TBI , TOURNIER-BOTTU INTERNATIONAL


TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL Société par actions simplifiée - 300 Avenue du Formans,01600 TREVOUX - 01600 - France - SIREN 440953347


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandes et bandages médicaux, bandes pour pansements, bandes à varices, ceintures hygiéniques, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, orthèses et prothèses, articles orthopédiques et de soutien de contention ou de maintien des articulations, des muscles, des organes ou de toute partie du corps humain, ceintures orthopédiques pour articulations, bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention, ceintures articulaires, ceintures chirurgicales, corsets d'immobilisation vertébrale, ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillères, épaulières, collier cervical, ceinture hernaire, serre-poignet, coudière pour épicondylalgie, bandoulière à bretelle, poignée de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelet de tennis Elbow, à savoir bracelets pour les douleurs des coudes et de l'avant-bras, bandage amortisseur des vibrations au niveau du tendon, du coude, protège tibia, bas, collants, chaussettes de maintien et de contention, alèses, alèses imperméables et anti-escarres, coussins d'hygiène, coussins lombaires, coussins trapèzes, talonnières, coudières anti-escarres. Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, caleçons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.