Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SALLY
TOURNIER BILLON S.A.

Numéro de dépôt :
1342930
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2005

Présentation de la marque SALLY

Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 01100 OYONNAX (dossier no 2052064) - France et immatriculée sous le numéro RCS 768 200 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2052064) - France.

La marque SALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALLY est expirée depuis le 19 novembre 2005.

TOURNIER BILLON a également déposé les autres marques suivantes : THE HAIR PEOPLE , PAMELA , DISMETTE , YANYS


TOURNIER BILLON S.A. - Zone Industrielle Nord, 01100 OYONNAX (dossier no 2052064) - France - SIREN 768200578


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2052064) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1995 n°2052064 - Publication au BOPI 1995-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Articles divers de coiffure, notamment bigoudis, brosses, peignes, barettes à cheveux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.