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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON
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PAMELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMELA
TOURNIER BILLON S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621069
Date de dépôt :
11/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2006

Présentation de la marque PAMELA

Déposée le 11 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAMELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 768 200 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PAMELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMELA est expirée depuis le 11 avril 2006.

TOURNIER BILLON a également déposé les autres marques suivantes : THE HAIR PEOPLE , DISMETTE , SALLY , YANYS


TOURNIER BILLON S.A. Société Anonyme - Zone Industrielle Nord, 01100 OYONNAX - France - SIREN 768200578


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Outils et instruments à main pour la manucure, à savoir ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles, limes à ongles, cure-ongles, trousses de manucures.Brosses et peignes à cheveux, étuis pour peignes et brosses.Articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux; épingles, barettes, pinces, bigoudis, nattes, tresses, filets pour les cheveux ; cheveux postiches

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.