Déposée le 11 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAMELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 768 200 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque PAMELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURNIER BILLON S.A. Société Anonyme - Zone Industrielle Nord, 01100 OYONNAX - France - SIREN 768200578
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Outils et instruments à main pour la manucure, à savoir ciseaux, coupe-ongles, pinces à ongles, limes à ongles, cure-ongles, trousses de manucures.Brosses et peignes à cheveux, étuis pour peignes et brosses.Articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux; épingles, barettes, pinces, bigoudis, nattes, tresses, filets pour les cheveux ; cheveux postiches
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAMELA"