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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON
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DISMETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISMETTE
TOURNIER BILLON S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1535819
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2009

Présentation de la marque DISMETTE

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON domicilié(e) Zone Industrielle Nord, 01100 OYONNAX (dossier no 2142306) - France et immatriculée sous le numéro RCS 768 200 578 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2142306) - France.

La marque DISMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISMETTE est expirée depuis le 6 juin 2009.

TOURNIER BILLON a également déposé les autres marques suivantes : THE HAIR PEOPLE , PAMELA , SALLY , YANYS


TOURNIER BILLON S.A. Société Anonyme - Zone Industrielle Nord, 01100 OYONNAX (dossier no 2142306) - France - SIREN 768200578


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2142306) - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 1999 n°2142306 - Publication au BOPI 1999-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 15 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279224 - Publication au BOPI 1999-06-15

Inscription le 7 mai 1999 - Recours en restauration n°277064 - Publication au BOPI 1999-05-07

Des instruments de manucure; des peignes, brosses, barrettes, bigoudis, épingles, rubans ainsi que plus généralement tous articles pour lórnement de la chevelure

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.