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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON SA
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FRANCE BE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE BE
TOURNIER BILLON SA SA

Numéro de dépôt :
1405756
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2017

Présentation de la marque FRANCE BE

Déposée le 23 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE BE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON SA domicilié(e) ZI NORD,01102 OYONNAX (dossier no 2339758) - 01102 - France et immatriculée sous le numéro RCS 768 200 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNIER BILLON SA domicilié(e) ZI NORD, BP 67,01102 OYONNAX (dossier no 2339758) - 01102 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE BE est expirée depuis le 23 avril 2017.

TOURNIER BILLON SA a également déposé les autres marques suivantes : FABIO MASSINI , FLORENCE BILLON PARIS


TOURNIER BILLON SA SA - ZI NORD,01102 OYONNAX (dossier no 2339758) - 01102 - France - SIREN 768200578


TOURNIER BILLON SA - ZI NORD, BP 67,01102 OYONNAX (dossier no 2339758) - 01102 - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339758 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation n°2088532 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Des brosses à cheveux, ornements de coiffures, peignes, articles de toilette.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.