Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLORENCE BILLON PARIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON SA domicilié(e) ZI NORD BP 67 - 01102 - OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 768 200 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNIER BILLON domicilié(e) ZI NORD BP 67 - 01102 - OYONNAX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLORENCE BILLON PARIS est expirée depuis le 20 juin 2019.
TOURNIER BILLON SA a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BE , FABIO MASSINI
TOURNIER BILLON SA, SA - ZI NORD BP 67 - 01102 - OYONNAX CEDEX - France - SIREN 768200578
TOURNIER BILLON - ZI NORD BP 67 - 01102 - OYONNAX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2145016 - Publication au BOPI 1999-05-18
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409408 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05
Ustensiles et outils manucure, ciseaux.Brosses, peignes, objets de toilette. Rubans, épingles, articles pour l'ornementation de la chevelure, bigoudis
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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