Déposée le 2 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FABIO MASSINI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNIER BILLON SA domicilié(e) ZI NORD, BP 67,01102 OYONNAX (dossier no 2339738) - 01102 - France et immatriculée sous le numéro RCS 768 200 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNIER BILLON SA domicilié(e) ZI NORD, BP 67,01102 OYONNAX (dossier no 2339738) - 01102 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURNIER BILLON SA SA - ZI NORD, BP 67,01102 OYONNAX (dossier no 2339738) - 01102 - France - SIREN 768200578
TOURNIER BILLON SA - ZI NORD, BP 67,01102 OYONNAX (dossier no 2339738) - 01102 - France
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339738 - Publication au BOPI 2007-04-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42
Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24
Savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Nécessaire de toilette, brosses et peignes à cheveux, étuis pour brosses et peignes. Articles d'ornementation pour la chevelure, épingles, pinces, barrettes, bandeaux, filets pour les cheveux; bigoudis; nattes, tresses, cheveux postiches
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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