Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOURNEUX Yvette Liliane
/
IDEAL'CAV
Marque expirée - Marque en non vigueur

IDEAL'CAV
TOURNEUX Yvette Liliane
FAUCHEUX Bernard Marcel

Numéro de dépôt :
3718148
Date de dépôt :
03/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2020
IDEAL\'CAV de TOURNEUX Yvette Liliane

Présentation de la marque IDEAL'CAV

Déposée le 3 mars 2010 par TOURNEUX Yvette Liliane et FAUCHEUX Bernard Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEAL'CAV »

Les déposants sont TOURNEUX Yvette Liliane domicilié(e) 33, rue Anna Jacquin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et FAUCHEUX Bernard Marcel domicilié(e) 33, rue Anna Jacquin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUCHEUX Bernard Marcel domicilié(e) 33 rue ANNA JACQUIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEAL'CAV est expirée depuis le 3 mars 2020.


TOURNEUX Yvette Liliane - 33, rue Anna Jacquin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France

FAUCHEUX Bernard Marcel - 33, rue Anna Jacquin - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


FAUCHEUX Bernard Marcel - 33 rue ANNA JACQUIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Appareils de réfrigération, de chauffage, d'éclairage, de cuisson, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires.