Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musi Gate
TOURNEUX Nicolas Jean Pascal

Numéro de dépôt :
3021035
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2010
Musi Gate de TOURNEUX Nicolas Jean Pascal

Présentation de la marque Musi Gate

Déposée le 12 avril 2000 par TOURNEUX Nicolas Jean Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Musi Gate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est TOURNEUX Nicolas Jean Pascal, domicilié(e) 12 pl de la Croix Blanche, 91070 Bondoufle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNEUX Nicolas - France.

La marque Musi Gate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musi Gate est expirée depuis le 12 avril 2010.


TOURNEUX Nicolas Jean Pascal - 12 pl de la Croix Blanche, 91070 Bondoufle - France


TOURNEUX Nicolas - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Appareils électriques, ordinateurs, et logiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, l'enseignement ; disques acoustiques et d'ordinateurs. Maintenance d'ordinateurs, services d'installation et de réparation d'ordinateurs et réseaux informatiques. Formation, éducation, apprentissage, divertissements, activités culturelles ; édition de revues, logiciels, oeuvres musicales et artistique ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseau informatique. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Programmation pour ordinateurs, conception de logiciels, location de logiciels, conseil en matière d'ordinateurs, conception de sites sur Internet, hébergement et mise en place de sites sur Internet ; services juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.