Déposée le 21 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tourneur F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La chaise artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tourneur F domicilié(e) 19 rue Jean Moulin - 80430 - NEUVILLE COPPEGUEULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 559 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tourneur F., M. Tourneur Nicolas domicilié(e) 19 rue Jean Moulin - 80430 - NEUVILLE COPPEGUEULE - France.
La marque La chaise artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La chaise artisanale arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.
Tourneur F., SARL - 19 rue Jean Moulin - 80430 - NEUVILLE COPPEGUEULE - France - SIREN 444559918
Tourneur F., M. Tourneur Nicolas - 19 rue Jean Moulin - 80430 - NEUVILLE COPPEGUEULE - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois : tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
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