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Marques déposées par l'association loi 1901 TOURNESOL
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MILONGA DE LAS MOROCHAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILONGA DE LAS MOROCHAS
ASSOCIATION TOURNESOL

Numéro de dépôt :
3024071
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2010

Présentation de la marque MILONGA DE LAS MOROCHAS

Déposée le 26 avril 2000 par l'association loi 1901 TOURNESOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILONGA DE LAS MOROCHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 TOURNESOL domicilié(e) 36 RUE LOUIS VIGNES, 31200 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION TOURNESOL - France.

La marque MILONGA DE LAS MOROCHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILONGA DE LAS MOROCHAS est expirée depuis le 26 avril 2010.

TOURNESOL a également déposé les autres marques suivantes : LUDIE , BRAD'SALONS , POP IN , BILLIE LEEN , BRAD'MEUBLES , POP N , TOURNESOL , BRAD'LITERIE ,


ASSOCIATION TOURNESOL - 36 RUE LOUIS VIGNES, 31200 TOULOUSE - France - SIREN 409611472


ASSOCIATION TOURNESOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Appareils pour la reproduction du son et des images Organisation de voyages Service de discothèque. Activités culturelles et sportives. Divertissement. Information en matière de divertissement. Education. Formation. Enseignement. Organisation de bals, compétitions, concours. Music Hall. Organisation, production de spectacles. Organisation d'expositions, loteries, conférences, colloques. Projection de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.