Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.A.M. SERVICES INDUSTRIELS POUR L'AMELIORATION DE LA MAISON
TOURNEMIRE PIERRE JEAN-MARIE GEORGES

Numéro de dépôt :
96619416
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque S.I.A.M. SERVICES INDUSTRIELS POUR L'AMELIORATION DE LA MAISON

Déposée le 28 mars 1996 par TOURNEMIRE PIERRE JEAN-MARIE GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.I.A.M. SERVICES INDUSTRIELS POUR L'AMELIORATION DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est TOURNEMIRE PIERRE JEAN-MARIE GEORGES, domicilié(e) 12, RUE DEROULLERS, 59120 LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNEMIRE PIERRE - France.

La marque S.I.A.M. SERVICES INDUSTRIELS POUR L'AMELIORATION DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.A.M. SERVICES INDUSTRIELS POUR L'AMELIORATION DE LA MAISON est expirée depuis le 28 mars 2006.


TOURNEMIRE PIERRE JEAN-MARIE GEORGES - 12, RUE DEROULLERS, 59120 LOOS - France


TOURNEMIRE PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie et quincailleries métalliques.Moteurs, accouplements et organes de transmission (sauf pour véhicules terrestres) Meubles, glaces, placards

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.