Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORALVER
TOURNE René

Numéro de dépôt :
1337636
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/1996
FLORALVER de TOURNE René

Présentation de la marque FLORALVER

Déposée le 9 janvier 1986 par TOURNE René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLORALVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOURNE René, domicilié(e) La Beaumette, 83590 GONFARON - France.

La marque FLORALVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORALVER est expirée depuis le 9 janvier 1996.


TOURNE René - La Beaumette, 83590 GONFARON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Humus fertilisant - vers pour la pêche et pour nourriture animale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.