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Marques déposées par la société TOURNÉ Ramon
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Ramon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ramon
TOURNÉ Ramon, François Artiste libre

Numéro de dépôt :
3314702
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/09/2014
Ramon de TOURNÉ Ramon

Présentation de la marque Ramon

Déposée le 27 septembre 2004 par la société TOURNÉ Ramon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Ramon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la société TOURNÉ Ramon domicilié(e) “ L'Atelier ”, 8, rue St Vincent,06300 NICE - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 427 693 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNÉ Ramon domicilié(e) “ L'Atelier ”, 8, rue St Vincent,06300 NICE - 06300 - France.

La marque Ramon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ramon est expirée depuis le 27 septembre 2014.


TOURNÉ Ramon, François Artiste libre - “ L'Atelier ”, 8, rue St Vincent,06300 NICE - 06300 - France - SIREN 427693007


TOURNÉ Ramon - “ L'Atelier ”, 8, rue St Vincent,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Service de conception et d'élaboration d'arts graphiques et plastiques.