Graines de Beauce
Présentation de la marque Graines de Beauce
Déposée le 10 mars 2016 par monsieur TOURNE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Graines de Beauce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Graines de Beauce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines de Beauce arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33