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Marques déposées par monsieur TOURNE Frédéric
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Graines de Beauce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Graines de Beauce
M. TOURNE Frédéric, Agissant pour le compte de la société GRAINES DE BEAUCE en cours de formation

Numéro de dépôt :
4255583
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2026
Graines de Beauce de TOURNE Frédéric

Présentation de la marque Graines de Beauce

Déposée le 10 mars 2016 par monsieur TOURNE Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Graines de Beauce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur TOURNE Frédéric domicilié(e) La Motte, 28140 BAZOCHES-EN-DUNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TOURNE Frédéric domicilié(e) La Motte, 28140 BAZOCHES-EN-DUNOIS - France.

La marque Graines de Beauce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines de Beauce arrivera à expiration en date du 10 mars 2026.


M. TOURNE Frédéric, Agissant pour le compte de la société GRAINES DE BEAUCE en cours de formation - La Motte, 28140 BAZOCHES-EN-DUNOIS - France


M. TOURNE Frédéric - La Motte, 28140 BAZOCHES-EN-DUNOIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits de l'aquaculture ;

Services médicaux ; services vétérinaires.