Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Truffières d'Uzès
Tournayre Michel

Numéro de dépôt :
3809138
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
Les Truffières d\'Uzès de Tournayre Michel

Présentation de la marque Les Truffières d'Uzès

Déposée le 23 février 2011 par Tournayre Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Truffières d'Uzès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Tournayre Michel domicilié(e) 0 Le Mas du Moulin de la Flesque - 30700 - UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MGT Quidam domicilié(e) 8 bis route de Saint-Côme - 30870 - CLARENSAC - France.

La marque Les Truffières d'Uzès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Truffières d'Uzès est expirée depuis le 23 février 2021.


Tournayre Michel - 0 Le Mas du Moulin de la Flesque - 30700 - UZES - France


MGT Quidam - 8 bis route de Saint-Côme - 30870 - CLARENSAC - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.