Déposée le 23 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNAY BIOTECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « ORGASOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURNAY BIOTECHNOLOGIES domicilié(e) ZAE le NOYER BRULÉ,24230 LAMOTHE-MONTRAVEL - 24230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 671 936 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEDRIC TOURNAY domicilié(e) 1 place du Marché,33220 SAINTE FOY LA GRANDE - 33220 - France.
La marque ORGASOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURNAY BIOTECHNOLOGIES SARL - ZAE le NOYER BRULÉ,24230 LAMOTHE-MONTRAVEL - 24230 - France - SIREN 387671936
CEDRIC TOURNAY - 1 place du Marché,33220 SAINTE FOY LA GRANDE - 33220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Savons - parfumerie - huiles essentielles - cosmétiques. Lotions pour les cheveux - dentifrices - matières premières à base de soja Produits pharmaceutiques et vétérinaires - produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical - aliments pour bébés. Matières premières à base de soja Huiles et graisses comestibles. Produits laitiers Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, sauces, épices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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