Déposée le 26 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNAY BIOTECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « FÉNULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNAY BIOTECHNOLOGIES domicilié(e) Z.A.E LE NOYER BRULE,24230 LAMOTHÉ MONTRAVEL - 24230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CEDRIC TOURNAY domicilié(e) 86 QUAI DES CHARTRONS,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque FÉNULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURNAY BIOTECHNOLOGIES S.A.S. - Z.A.E LE NOYER BRULE,24230 LAMOTHÉ MONTRAVEL - 24230 - France
MONSIEUR CEDRIC TOURNAY - 86 QUAI DES CHARTRONS,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414483 - Publication au BOPI 2005-06-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Huile végétale (riche en oméga 3), à destination de la cosmétique. Huile végétale (riche en oméga 3) pour l'alimentation.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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