Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RC LEMAIRE "INSTANTS PRECIEUX"
TOURNANT Gilles

Numéro de dépôt :
96619524
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque RC LEMAIRE "INSTANTS PRECIEUX"

Déposée le 4 avril 1996 par la société TOURNANT Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RC LEMAIRE "INSTANTS PRECIEUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société TOURNANT Gilles domicilié(e) RUE DE LA GLACIERE, 51700 VILLERS S/S CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 671 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURNANT Gilles - France.

La marque RC LEMAIRE "INSTANTS PRECIEUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC LEMAIRE "INSTANTS PRECIEUX" est expirée depuis le 4 avril 2006.

TOURNANT Gilles a également déposé les autres marques suivantes : R.C LEMAIRE SELECT RESERVE


TOURNANT Gilles - RUE DE LA GLACIERE, 51700 VILLERS S/S CHATILLON - France - SIREN 311671366


TOURNANT Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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