FRANCE FREEZE
Présentation de la marque FRANCE FREEZE
Déposée le 14 novembre 1985 par TOURNAIRE ZAKSAS Marie-Armande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE FREEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCE FREEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331451.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE FREEZE est expirée depuis le 14 novembre 1995.
TOURNAIRE ZAKSAS Marie-Armande a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18