Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPPE TOURNAIRE
TOURNAIRE Philippe

Numéro de dépôt :
95582012
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2015

Présentation de la marque PHILIPPE TOURNAIRE

Déposée le 20 juillet 1995 par TOURNAIRE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIPPE TOURNAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est TOURNAIRE Philippe domicilié(e) 8 rue Tupinerie,42600 MONTBRISON (dossier no 2293543) - 42600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2293543) - 42005 - France.

La marque PHILIPPE TOURNAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIPPE TOURNAIRE est expirée depuis le 20 juillet 2015.

TOURNAIRE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : I DO by Tournaire


TOURNAIRE Philippe - 8 rue Tupinerie,42600 MONTBRISON (dossier no 2293543) - 42600 - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2293543) - 42005 - France


Renouvellement avec limitation le 20 juillet 2005 n°2293543 - Publication au BOPI 2005-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle) ; bonbonnières en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; coquetiers en métaux précieux ; corbeilles en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux ; huiliers en métaux précieux ; ménagères (huiliers) en métaux précieux ; passe-thé en métaux précieux ; passoires en métaux précieux ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; porte-cure-dents en métaux précieux ; récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; ronds de serviette en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; services (vaisselle), service à café, service à thé en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; sucriers en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; vaisselles en métaux précieux ; bobèches en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux. Objets d'art en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; statues en métaux précieux, statuettes en métaux précieux ; surtouts de table en métaux précieux ; urnes en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vases sacrés en métaux précieux ; aiguilliers en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; monnaies ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : arrosoirs ; bobèches non en métaux précieux ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs non en métaux précieux ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; vases sacrés non en métaux précieux ; verre émaillé ; verres opales ; vitrines de présentation non métalliques ; présentoirs en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouchons de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux ; hanaps non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-cartes ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux ; soucoupes non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; boîtes à savons ; brûle-parfums ; flacons non en métaux précieux ; poudriers non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; plats non en métaux précieux ; porcelaines ; pots ; vases non en métaux précieux ; verre peint. Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ; crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; barrettes (pinces à cheveux) ; boucles (accessoires d'habillement) ; boutons ; broches (accessoires d'habillement) ; ceintures (fermoirs de –) ; chevelure (articles décoratifs pour la –) ; cheveux (épingles à –) ; articles décoratifs pour la chevelure.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.