Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREEZE
Numéro de dépôt :
1363755
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1996
Présentation de la marque FREEZE
Déposée le 11 juillet 1986 par TOURNAIRE Marie-Armande épouse ZAKSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEZE est expirée depuis le 11 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01