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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURNADRE
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DOME ET SANCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOME ET SANCY
TOURNADRE SA

Numéro de dépôt :
93450778
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque DOME ET SANCY

Déposée le 8 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) TOURNADRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « DOME ET SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURNADRE domicilié(e) Les 4 Routes de Nébouzat, 63210 ROCHEFORT MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul TOURNADRE - France.

La marque DOME ET SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOME ET SANCY est expirée depuis le 8 janvier 2003.


TOURNADRE SA - Les 4 Routes de Nébouzat, 63210 ROCHEFORT MONTAGNE - France


Monsieur Paul TOURNADRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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