Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILL
TOURNADRE Gilles

Numéro de dépôt :
96619860
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque GILL

Déposée le 29 mars 1996 par TOURNADRE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « GILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est TOURNADRE Gilles, domicilié(e) 1, Rue de la Champmeslé, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LBBM Société d'Avocats - France.

La marque GILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILL est expirée depuis le 29 mars 2006.


TOURNADRE Gilles - 1, Rue de la Champmeslé, 76000 ROUEN - France


SCP LBBM Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

- Restauration (alimentation) - Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confiture, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir - boissons alcooliques - bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.