Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TOURNADE EMMANUEL
/
NEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEE
TOURNADE EMMANUEL

Numéro de dépôt :
98743304
Date de dépôt :
23/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2018

Présentation de la marque NEE

Déposée le 23 juillet 1998 par TOURNADE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEE »

Le déposant est TOURNADE EMMANUEL domicilié(e) 5 route des Bouchottières,17550 DOLUS D'OLÉRON (dossier no 2376409) - 17550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr EMMANUEL TOURNADE domicilié(e) 5 route des Bouchottières,17550 DOLUS D'OLERON (dossier no 2376409) - 17550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEE est expirée depuis le 23 juillet 2018.


TOURNADE EMMANUEL - 5 route des Bouchottières,17550 DOLUS D'OLÉRON (dossier no 2376409) - 17550 - France


Mr EMMANUEL TOURNADE - 5 route des Bouchottières,17550 DOLUS D'OLERON (dossier no 2376409) - 17550 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Renouvellement avec limitation le 18 juin 2008 n°2376409 - Publication au BOPI 2008-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°447025 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 12 janvier 2007 - Gage constitué n°450017 - Publication au BOPI 2007-01-12

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Tapis, paillassons, nattes, linoleum, et autres revêtements de sol, tentures murales non en matières textiles.