Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SNOW BULL
Numéro de dépôt :
1539347
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1999
Présentation de la marque SNOW BULL
Déposée le 10 avril 1989 par TOURLY JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNOW BULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SNOW BULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW BULL est expirée depuis le 10 avril 1999.
TOURLY JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52