Marque enregistrée - Marque en non vigueur
P'TIT GABRIEL
Numéro de dépôt :
1659931
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2001
Présentation de la marque P'TIT GABRIEL
Déposée le 6 mars 1991 par TOURLY JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT GABRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque P'TIT GABRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT GABRIEL est expirée depuis le 6 mars 2001.
TOURLY JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41