Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BUSSIERE
TOURLY JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
1612983
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2000

Présentation de la marque LA BUSSIERE

Déposée le 30 août 1990 par TOURLY JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOURLY JEAN PIERRE, domicilié(e) 17 RUE DANTON, 18000 BOURGES ASNIERES - France.

La marque LA BUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BUSSIERE est expirée depuis le 30 août 2000.

TOURLY JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT FABIEN , FEUILLE MORTE , GOLDEN FIZZ , MATNIK , DUC DE BERRY , L'ALBINIEN , PRESIDENT NELSON MANDELA , GIN FIZZ , ROSE COCKTAIL , ZOMBIE


TOURLY JEAN PIERRE - 17 RUE DANTON, 18000 BOURGES ASNIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

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