JEAN STUART
Présentation de la marque JEAN STUART
Déposée le 1 juillet 1993 par TOURLY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « JEAN STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN STUART est expirée depuis le 1 juillet 2003.
TOURLY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33