Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN STUART
TOURLY Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
93475500
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
01/07/2003

Présentation de la marque JEAN STUART

Déposée le 1 juillet 1993 par TOURLY Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « JEAN STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est TOURLY Jean-Pierre, domicilié(e) 17 Rue Danton, 18000 BOURGES ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURLY Jean-Pierre - France.

La marque JEAN STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN STUART est expirée depuis le 1 juillet 2003.

TOURLY Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT FABIEN , FEUILLE MORTE , GOLDEN FIZZ , MATNIK , DUC DE BERRY , L'ALBINIEN , PRESIDENT NELSON MANDELA , GIN FIZZ , ROSE COCKTAIL , ZOMBIE


TOURLY Jean-Pierre - 17 Rue Danton, 18000 BOURGES ASNIERES - France


TOURLY Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

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