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Marques déposées par l'association loi 1901 TOURISTIQUE DES CHEMINOTS (A.N.E.P
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ATC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC
ASSOCIATION TOURISTIQUE DES CHEMINOTS (A.N.E.P.)

Numéro de dépôt :
1506896
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1999
ATC de TOURISTIQUE DES CHEMINOTS (A.N.E.P

Présentation de la marque ATC

Déposée le 4 janvier 1989 par l'association loi 1901 TOURISTIQUE DES CHEMINOTS (A.N.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TOURISTIQUE DES CHEMINOTS (A.N.E.P domicilié(e) 23, rue Yves Toudic, 75481 PARIS CEDEX 10. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GHIRARDELLO F. - France.

La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC est expirée depuis le 4 janvier 1999.


ASSOCIATION TOURISTIQUE DES CHEMINOTS (A.N.E.P.) - 23, rue Yves Toudic, 75481 PARIS CEDEX 10. - France


M. GHIRARDELLO F. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Voyages et sejours en France et à l'étranger.Structures d'accueil et d'hébergement (Centres de Vacances et Gîtes de Vacances, Terrains de Camping).Séjours sportifs, circuits aventure, séjours linguistiques. Stages de formation d'Animateurs et de Directeurs de Centres de Vacances et de Loisirs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.