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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tourisme Solidaire Océan Indien T.S.O.I. au capital variable de 250 000 Euros
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T.S.O.I. Tourisme Solidaire Océan Indien
Marque expirée - Marque en non vigueur

T.S.O.I. Tourisme Solidaire Océan Indien
Tourisme Solidaire Océan Indien T.S.O.I. S.A.S. au capital variable de 250 000 Euros

Numéro de dépôt :
3411399
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
T.S.O.I. Tourisme Solidaire Océan Indien de Tourisme Solidaire Océan Indien T.S.O.I. au capital variable de 250 000 Euros

Présentation de la marque T.S.O.I. Tourisme Solidaire Océan Indien

Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tourisme Solidaire Océan Indien T.S.O.I. au capital variable de 250 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.S.O.I. Tourisme Solidaire Océan Indien »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tourisme Solidaire Océan Indien T.S.O.I. au capital variable de 250 000 Euros domicilié(e) 13 bis Isautier,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine FRANCO domicilié(e) 234 chemin des Combavas,97411 SAINT PAUL - 97411 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.S.O.I. Tourisme Solidaire Océan Indien est expirée depuis le 16 février 2016.


Tourisme Solidaire Océan Indien T.S.O.I. S.A.S. au capital variable de 250 000 Euros - 13 bis Isautier,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France


Antoine FRANCO - 234 chemin des Combavas,97411 SAINT PAUL - 97411 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

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