TOURISME SANS FRONTIERES TOURISME SANS FRONTIERES Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Présentation de la marque TOURISME SANS FRONTIERES
Déposée le 26 septembre 2005 par l'association loi 1901 TOURISME SANS FRONTIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURISME SANS FRONTIERES »
Le déposant est l'association loi 1901 TOURISME SANS FRONTIERES domicilié(e) 30 rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURISME SANS FRONTIERES est expirée depuis le 26 septembre 2015.
TOURISME SANS FRONTIERES a également déposé les autres marques suivantes : tourisme sans frontières , SolidarissimO Salon du tourisme et de l'économie solidaire , SOLIDARISSIMO
TOURISME SANS FRONTIERES Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 30 rue des Dames,75017 PARIS - 75017 - France
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues ; périodiques ; journaux de bandes dessinées ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, cartes de vœux, décalcomanies ; dessins ; images ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité services de démonstration de produits ; services de location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services de promotion des ventes pour des tiers ; service de gestion des affaires commerciales ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation dans les domaines des voyages et du tourisme, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radio téléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; services de collecte, diffusion, télédiffusion et transmission d'informations, de photographies, de documents informatisés, d'images, de séquences animées d'images sonorisées ou non, de son, de logiciels et toutes données et base de données, assistée par ordinateur ou non, par voie télématique, par satellite, par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Transport, emballage, emmagasinage et entreposage de marchandises ; service de livraison à domicile de marchandises commandées par correspondance par le biais d'un site Internet ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; accompagnement de voyageurs ; location de véhicules ; transports de voyageurs par voie aérienne, maritime, fluviale, routière ou par chemin de fer ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions à pied ou en vélo, permettant la découverte du patrimoine ; réservation de places de voyage. Education et divertissement, services d'artistes de spectacle, organisation et conduite d'ateliers et de stages de formation destinés à des personnes bénévoles travaillant dans des associations caritatives ; organisation de séminaires, de colloques et de conférences dans le but d'informer le grand public des actions caritatives et sociales menées par une association et dans le but de mettre en relation les associations avec des personnes bénévoles ; organisation de divertissements permettant de récolter des dons ; organisation de divertissements sous la forme de concours, de chasses au trésor, de concerts, de représentations théâtrales, de représentations de spectacles ; cours par correspondance, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, publication et prêt de livres, services de loisirs sous la forme d'actions caritatives ou sociales permettant aux personnes issues de milieux défavorisés de partir en vacances ; services de réservation de places de spectacles ; services de camps de vacances (divertissements) ; production, enregistrement et montage de films sur bande vidéo ; information (éducation) et sensibilisation au tourisme rural. Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location et réservation de logements temporaires ; logements en gîtes ruraux (hébergement) ; logement chez l'habitant, notamment dans des demeures traditionnelles (hébergement) ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.