Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLIDARISSIMO SALON DU TOURISME ET DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE
TOURISME SANS FRONTIERES (TSF), association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4161847
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2025
SOLIDARISSIMO SALON DU TOURISME ET DE L\'ECONOMIE SOLIDAIRE de TOURISME SANS FRONTIERES (TSF

Présentation de la marque SOLIDARISSIMO SALON DU TOURISME ET DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE

Déposée le 4 mars 2015 par l'association loi 1901 TOURISME SANS FRONTIERES (TSF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLIDARISSIMO SALON DU TOURISME ET DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 TOURISME SANS FRONTIERES (TSF domicilié(e) 30 rue des Dames - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 905 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier BRUNIER, Cabinet MONGALVY ET ASSOCIES domicilié(e) 49 bis avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLIDARISSIMO SALON DU TOURISME ET DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIDARISSIMO SALON DU TOURISME ET DE L'ECONOMIE SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.


TOURISME SANS FRONTIERES (TSF), association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 30 rue des Dames - 75017 - PARIS - France - SIREN 484905070


Maître Didier BRUNIER, Cabinet MONGALVY ET ASSOCIES - 49 bis avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Papier ; carton, cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues ; périodiques ; journaux de bandes dessinées ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux, décalcomanies ; dessins ; images ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité ; services de diffusion d'information commerciale et/ou publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de produits ; services de location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services de gestion des affaires commerciales ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales. Recherche de parraineurs. Relations publiques.

Éducation et divertissement, services d'artistes de spectacle, organisation et conduite d'ateliers et de stages de formation destinés à des personnes bénévoles travaillant dans des associations caritatives ; organisation de salons, organisation et conduite de séminaires, de colloques et de conférences dans le but d'informer le grand public des actions caritatives et sociales menées par une association et dans le but de mettre en relation les associations avec des personnes bénévoles ; organisation de divertissements permettant de récolter des dons ; organisation de divertissements sous la forme de concours, de chasses au trésor, de concerts, de représentations théâtrales, de représentations de spectacles ; cours par correspondance, divertissements radiophoniques, divertissement télévisés, édition de textes, publication et prêt de livres, édition de guides touristiques. Services de loisirs sous la forme d'actions caritatives ou sociales permettant aux personnes issues de milieux défavorisés de partir en vacances ; services de réservation de places de spectacles ; services de camps de vacances (divertissements) ; production, enregistrement et montage de films sur bande vidéo ; information (éducation) et sensibilisation au tourisme rural.