Terres Choisies
Présentation de la marque Terres Choisies
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) TOURISME ORGANISATION PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres Choisies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Terres Choisies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Choisies est expirée depuis le 12 juillet 2023.
TOURISME ORGANISATION PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44