Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres Choisies
TOURISME ORGANISATION PRODUCTION, SA

Numéro de dépôt :
4019441
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2023
Terres Choisies de TOURISME ORGANISATION PRODUCTION

Présentation de la marque Terres Choisies

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) TOURISME ORGANISATION PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terres Choisies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURISME ORGANISATION PRODUCTION domicilié(e) BAT B, 4 PLACE FELIX EBOUE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 234 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURISME ORGANISATION PRODUCTION domicilié(e) BAT B, 4 PLACE FELIX EBOUE - 75012 - PARIS - France.

La marque Terres Choisies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Choisies est expirée depuis le 12 juillet 2023.

TOURISME ORGANISATION PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LES FOLLES NUITS , TOP FRIENDS , LES ADORABLES , LA FOLLE NUIT , DIRECTOURISME.FR , DIRECTOURISME , Top Clubs by Top of Travel , LES ADORABLES , Top of Travel, tellement proche , TOP OF TRAVEL


TOURISME ORGANISATION PRODUCTION, SA - BAT B, 4 PLACE FELIX EBOUE - 75012 - PARIS - France - SIREN 419234141


TOURISME ORGANISATION PRODUCTION - BAT B, 4 PLACE FELIX EBOUE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Transport ; organisation de voyages ;

Services hôteliers.