CROIX-ROUSSE LE VILLAGE
Présentation de la marque CROIX-ROUSSE LE VILLAGE
Déposée le 3 juillet 2007 par l'association loi 1901 TOURISME CROIX-ROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CROIX-ROUSSE LE VILLAGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX-ROUSSE LE VILLAGE est expirée depuis le 3 juillet 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32