Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSTEL
Numéro de dépôt :
1738785
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
EU LE TREPORT
Date d'expiration :
14/04/1999
Présentation de la marque BUSTEL
Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) TOURISME AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EU LE TREPORT), la marque française « BUSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738785.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSTEL est expirée depuis le 14 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07