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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURING HOTEL DE CANNES
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LA VILLA TOSCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA VILLA TOSCA
SAS TOURING HOTEL DE CANNES, SAS

Numéro de dépôt :
3255368
Date de dépôt :
05/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/11/2023
LA VILLA TOSCA de TOURING HOTEL DE CANNES

Présentation de la marque LA VILLA TOSCA

Déposée le 5 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURING HOTEL DE CANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA VILLA TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURING HOTEL DE CANNES domicilié(e) 11 RUE HOCHE - 06400 - CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 821 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel LA VILLA TOSCA, Fabien POCHOLLE domicilié(e) 11 rue Hoche - 06400 - CANNES - France.

La marque LA VILLA TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VILLA TOSCA est expirée depuis le 5 novembre 2023.


SAS TOURING HOTEL DE CANNES, SAS - 11 RUE HOCHE - 06400 - CANNES - France - SIREN 695821439


Hôtel LA VILLA TOSCA, Fabien POCHOLLE - 11 rue Hoche - 06400 - CANNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2542445 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21

– services hôtelier. – services de bar. – services de restauration.