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Marques déposées par madame Tourette-Turgis Catherine
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Université des Patients
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Université des Patients
Mme Tourette-Turgis Catherine

Numéro de dépôt :
3956904
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
Université des Patients de Tourette-Turgis Catherine

Présentation de la marque Université des Patients

Déposée le 29 octobre 2012 par madame Tourette-Turgis Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Université des Patients » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est madame Tourette-Turgis Catherine domicilié(e) 15 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Tourette-Turgis Catherine domicilié(e) 15 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France.

La marque Université des Patients a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Université des Patients est expirée depuis le 29 octobre 2022.


Mme Tourette-Turgis Catherine - 15 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France


Mme Tourette-Turgis Catherine - 15 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Collecte de fonds pour conduire des projets, des missions d'expertise, des évaluations, expansion et implantation de l'Université des Patients et de ce modèle au niveau mondial ;

Location des films et enregistrements sonores produits par les enseignants et les étudiants de l'Université dans le cadre de l'Université des Patients ; organisation et conduite de colloques, conférences ou de congrès sur les thèmes de l'Université des Patients.