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Marques déposées par la société TOURETTE Georges
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LA VACHE APPALOOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VACHE APPALOOSA
TOURETTE Georges

Numéro de dépôt :
93490457
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque LA VACHE APPALOOSA

Déposée le 22 octobre 1993 par la société TOURETTE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LA VACHE APPALOOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société TOURETTE Georges domicilié(e) "La Garouffié" Jouqueviel, 81190 MIRANDOL BOURGNOUNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 560 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURETTE Georges - France.

La marque LA VACHE APPALOOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VACHE APPALOOSA est expirée depuis le 22 octobre 2003.


TOURETTE Georges - "La Garouffié" Jouqueviel, 81190 MIRANDOL BOURGNOUNAC - France - SIREN 383560307


TOURETTE Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie; - Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Vêtements, chaussures, chapellerie (Confection)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.