Déposée le 27 janvier 1997 par TOURENNE JEAN-LUC et SILVE JEAN-ARTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOCSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-10 du 7 mars 1997.
Les déposants sont TOURENNE JEAN-LUC, domicilié(e) 11 RUE DOCTEUR GOUJON, 75012 PARIS - France et SILVE JEAN-ARTHUR, domicilié(e) 48 RUE ARCHEREAU, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC TOURENNE - France.
La marque DOCSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURENNE JEAN-LUC - 11 RUE DOCTEUR GOUJON, 75012 PARIS - France
SILVE JEAN-ARTHUR - 48 RUE ARCHEREAU, 75019 PARIS - France
JEAN-LUC TOURENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27
Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251952 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 5 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389973 - Publication au BOPI 2004-04-05
Inscription le 30 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327539 - Publication au BOPI 2001-07-30
Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10
Télécommunications, Communication par terminaux d'ordinateurs. Agence de presse et d'informations. Communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique. Transmission de messages. Programmation pour ordinateur. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Recherche scientifique. Education. Editions de livres, de revues. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de films
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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