TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3254597
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/10/2013
Présentation de la marque TLM VOLLEY BALL
Déposée le 31 octobre 2003 par l'association loi 1901 TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « TLM VOLLEY BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE domicilié(e) Lieu dit Complexe Sportif Léo Lagrange, Rue des Anges,59200 TOURCOING - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 873 423 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick BERNARD domicilié(e) 49, rue Noël Legleye,59200 TOURCOING - 59200 - France.
La marque TLM VOLLEY BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TLM VOLLEY BALL est expirée depuis le 31 octobre 2013.
TOURCOING VOLLEY BALL LILLE METROPOLE ASSOCIATION LOI 1901 - Lieu dit Complexe Sportif Léo Lagrange, Rue des Anges,59200 TOURCOING - 59200 - France - SIREN 397873423
Monsieur Patrick BERNARD - 49, rue Noël Legleye,59200 TOURCOING - 59200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Vêtements chaussures notamment de sport, bonneterie, chaussettes, chemises, pulls. Education, formation, activités sportives et culturelles, édition de livres, revues, brochures, organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de compétitrions sportives. Locations de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, montage de bandes vidéo, organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, ballons.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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