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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON
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TOURBILLON 3D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURBILLON 3D
TOURBILLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97703051
Date de dépôt :
06/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022

Présentation de la marque TOURBILLON 3D

Déposée le 6 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURBILLON 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON domicilié(e) 10 Rue Rémy Dumoncel - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 975 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque TOURBILLON 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 25 ans, la marque TOURBILLON 3D est expirée depuis le 26 octobre 2022.

TOURBILLON a également déposé les autres marques suivantes : USELESS , TOURBILLON , TOTAM , TOURBILLON , TWIRL , MORTELLE ADELE


TOURBILLON, Société par Actions Simplifiée - 10 Rue Rémy Dumoncel - 75014 - PARIS - France - SIREN 439975806


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 18 mars 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°367094 - Publication au BOPI 2003-03-18

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-08

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°394129 - Publication au BOPI 2004-06-07

Renouvellement avec limitation le 2 décembre 2002 n°2231894 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512596 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Inscription le 16 janvier 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°745702 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels.