Déposée le 23 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON domicilié(e) 10 Rue Rémy Dumoncel - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 975 806 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURBILLON, Société par Actions Simplifiée - 10 Rue Rémy Dumoncel - 75014 - PARIS - France - SIREN 439975806
CABINET PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745559 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils photographiques, cinématographiques, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports sonores, visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques compacts audio numériques, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ; logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables.
Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papeterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.
Edition de textes (autres que publicitaires), micro-édition, illustration de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage et diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; production et location de films, d'œuvres sonores, audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels ; vidéothèque, ludothèque, production de films, exploitation de salles de cinéma, production de spectacles ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles.
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