Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURBILLON
TOURBILLON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3197190
Date de dépôt :
02/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
TOURBILLON de TOURBILLON

Présentation de la marque TOURBILLON

Déposée le 2 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON domicilié(e) 10 Rue Rémy Dumoncel - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 975 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURBILLON est expirée depuis le 26 octobre 2022.

TOURBILLON a également déposé les autres marques suivantes : USELESS , TOURBILLON , TOTAM , TWIRL , TOURBILLON 3D , MORTELLE ADELE


TOURBILLON, Société par Actions Simplifiée - 10 Rue Rémy Dumoncel - 75014 - PARIS - France - SIREN 439975806


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394128 - Publication au BOPI 2004-06-07

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512597 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Inscription le 15 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745559 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres manuels.