Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORTELLE ADELE
TOURBILLON, Société par actions simplifiée
M. Antoine BOCQUET, (dit Antoine DOLE)

Numéro de dépôt :
4058132
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
MORTELLE ADELE de TOURBILLON

Présentation de la marque MORTELLE ADELE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON et monsieur Antoine BOCQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORTELLE ADELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBILLON domicilié(e) 10 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Antoine BOCQUET domicilié(e) 81 rue Ordener - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE, M. Philippe BOUTRON domicilié(e) Espace 21, 32 Place Ronde - 92035 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque MORTELLE ADELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORTELLE ADELE est expirée depuis le 2 janvier 2024.

TOURBILLON a également déposé les autres marques suivantes : USELESS , TOURBILLON , TOTAM , TOURBILLON , TWIRL , TOURBILLON 3D


TOURBILLON, Société par actions simplifiée - 10 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France - SIREN 4

M. Antoine BOCQUET, (dit Antoine DOLE) - 81 rue Ordener - 75018 - Paris - France


FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE, M. Philippe BOUTRON - Espace 21, 32 Place Ronde - 92035 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 16 janvier 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°745703 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, savons, produits et laits de toilette, cosmétiques, produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et les cheveux, pour le bain, pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; lotions capillaires, nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ; encens, bâtons d'encens, laques pour les ongles ; shampooings ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils photographiques, cinématographiques, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports sonores, visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques compacts audio numériques, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ; logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables. Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, jumelles, montures de lunettes ; Lecteurs (informatiques), baladeurs numériques, téléphones, téléphones portables, écrans vidéo ;

Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets, colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), médailles ; boutons de manchettes, épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; coffrets à bijoux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres), boîtiers de montres, mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie ;

Papier, carton et produits de l'imprimerie, imprimés, publications, journaux, journaux de bandes dessinées ; livres, revues, manuels, magazines, albums, calendriers, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papeterie, cahiers, blocs à dessin ; ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; autocollants (articles de papeterie) ; cartes à échanger autres que pour jeux ;

Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs de voyage, sacs en bandoulière, sacs d'écoliers, cartables, sacs à dos, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux) porte-musique, étuis pour clés (maroquinerie) ; bagages, malles, mallettes et valises, coffrets de voyages ; parapluies, parasols et cannes ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en verre, verres (récipients) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, plats et assiettes non en métaux précieux, batterie de cuisine, cloches à beurre, beurriers, blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, tire-bouchon, bougeoirs, bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, brûle-parfum, cache-pot non en papier, carafes, chandeliers, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques à savoir ; pinceaux, brosses, set à pinceaux pour le maquillage ; porte-couteaux pour la table, dispositif pour maintenir en forme les cravates, tendeurs de chemise, cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine), appareils pour le démaquillage non électriques, démêloirs, brosses à dents, dessous de plats, dessous de carafes, services à épices, nécessaire de toilette, nécessaires pour pique-nique, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sacs isothermes, brosses à sourcils ; pulvérisateurs de parfum ; verre peint et émaillé ; services à thé et à café ; sucriers ; vaisselle ; statuettes, statues et objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux, boules et filtres à thé en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, service à café en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage domestique en métaux précieux, flacons en métaux précieux, plateaux à usage domestique en métaux précieux, ronds de serviettes en métaux précieux. Gants de jardinage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement, linges de toilette, linge de bain à l'exception de l'habillement, brocarts, calicots, chemins de table, housses pour coussins, couvertures de voyage, couvre-lit, étoffes, serviettes à démaquiller en matières textiles, dessus de lit, drapeaux, draps, édredons, embrasses en matières textiles, gants de toilette, housses de protection pour les meubles, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, tissus pour la lingerie, essuie-mains, mouchoirs de poche, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table, serviettes de table, serviettes de toilette, toiles cirées, plaids, cotonnade ;

Vestes, pantalons, robes, jupes, chemises, costumes, blousons, sous-vêtements, gants (habillements), ceintures (habillements), bretelles, cravates, vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Foulards ; peignoirs ; maillots de bain ; casquettes ; bobs, articles de lingerie de jour et de nuit, chaussettes ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles. Aiguilles, aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, baguettes pour cols, baleines de corsets, boîtes à couture, boutons, dés à coudre, rubans élastiques, fleurs artificielles, couronnes en fleurs artificielles, articles de mercerie à l'exception des fils, passementerie, rosettes (passementerie), crochets à tapis, barettes et pinces à cheveux ;

Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes, jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Jouets pour animaux domestiques. Jeux d'anneaux. Décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Balançoires. Blocs de construction (jouets). Bottines-patins (combiné). Patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne. Bulles de savon (jouets). Masques de carnaval. Masques de théâtre. Clochettes pour arbres de Noël. Objets de cotillon. Porte-bougies pour arbres de Noël. Cerfs-volants. Jeux de dames. Damiers. Jeux de dominos. Jeux d'échecs. Echiquiers. Mobiles (jouets). Modèles réduits de véhicules. Ours et animaux en peluche. Peluches (jouets). Piñatas. Poupées. Trottinettes ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (cartes à jouer), cartes à jouer ;

Café, thé, boissons à base de thé, infusions non médicales, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, pizzas, crêpes (alimentation), sandwiches ; glaces comestibles ; sorbets, miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'information (nouvelles) ; locations d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; Fourniture d'accès à de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Education, formation, services d'enseignement, organisation et conduite de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, forums, congrès, colloques ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de textes (autres que publicitaires), micro-édition, illustration de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électronique et numérique ; publication de textes autres que publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage et diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de spectacles ; production et location de films, d'oeuvres sonores, audiovisuelles et multimédia sur tous genres de supports ; services d'édition de publications de tous supports sonores et/ou visuels ; vidéothèque, ludothèque, production de films, exploitation de salles de cinéma, production de spectacles ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéos ; services de photographie ; réservation de places de spectacles services d'information en matière de divertissement, de récréation, d'éducation : information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.