Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUMUSTAR
TOURBIERES VARRONE S.A

Numéro de dépôt :
92427264
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque HUMUSTAR

Déposée le 10 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES VARRONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUMUSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURBIERES VARRONE domicilié(e) Plateau d'Anciat, 63320 CHAMPEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 416 650 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SANIAL Paul Directeur Tourbières VARRONE - France.

La marque HUMUSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUSTAR est expirée depuis le 10 juillet 2002.


TOURBIERES VARRONE S.A - Plateau d'Anciat, 63320 CHAMPEIX - France - SIREN 416650299


Monsieur SANIAL Paul Directeur Tourbières VARRONE - France


Inscription le 21 mars 1995 - Transmission de propriété n°183315 - Publication au BOPI 1995-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Tourbe Terreaux Ecorces décoratives Substrats cultures florales Amendements Organiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.