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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBIERES DE FRANCE
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EURO COMPOST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO COMPOST
TOURBIERES DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3085348
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/02/2021
EURO COMPOST de TOURBIERES DE FRANCE

Présentation de la marque EURO COMPOST

Déposée le 27 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBIERES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « EURO COMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURBIERES DE FRANCE domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOURBIERES DE FRANCE domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.

La marque EURO COMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO COMPOST est expirée depuis le 27 février 2021.

TOURBIERES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOTOURBE , COMPOST 3000 , NUTRITOURBE , VVV TOURBE GRANDE VITESSE VITESSE VIGUEUR VEGETATION , COMPOST 3000 , FERTILOR , PARFUM DE TERRE , NUTRITOURBE , EURO COMPOST


TOURBIERES DE FRANCE, SAS - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683


TOURBIERES DE FRANCE - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476256 - Publication au BOPI 2008-06-26

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2464060 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.